-
Services éducatifs
- Guide de prévention et d’intervention concernant les agressions envers les enfants par les inconnus
- Politique – Critères d’admission et d’inscription 2020-2021
- Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école
- Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire
- Politique relative aux frais à facturer aux parents pour le midi
- Politique relative à la gratuité scolaire et aux contributions financières pouvant être exigées des parents et des élèves
Service du transport scolaire
Ressources matérielles
Informatique
- Politique relative à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication
- Politique – Sécurité de l’information
- Politique – Sécurité des actifs informationnels
Administration
- Objectifs, principes et critères de répartition des ressources 2018-2019
- Politique applicable au personnel lors de la suspension des cours ou de la fermeture complète des établissements en raison d’intempéries ou de tout autre événement de force majeure
- Politique – Alimentaire (Annexes mises à jour en 2015)
- Politique concernant l’alcool les drogues et les médicaments en milieu de travail
- Politique – culturelle
- Politique de capitalisation des immobilisations corporelles
- Politique de communication
- Politique de gestion des administrateurs
- Politique de gestion des directrices et directeurs d’établissement d’enseignement primaire et secondaire
- Politique de gestion des risques de collusion et de corruption dans les processus de gestion contractuelle
- Politique – Dotation des ressources humaines
- Politique – Frais séjour et déplacement 2019-2020
- Politique linquistique
- Politique pour prévenir et contrer toute forme de harcèlement au travail
- Règles de procédures – Conseil des commissaires et Comité exécutif
Tous les services
- Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs
- Règlement relatif à la participation à distance par les commissaires, aux séances du Conseil des commissaires et du Comité exécutif
- Règlement relatif à la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
- Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires
-
Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du Comité exécutif
- Règlement relatif au Code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires
Politiques, règlements et procédures
Commission scolaire du Chemin-du-Roy