Politiques et règlements

Services éducatifs

• Politique – Critères d'admission et d'inscription 2017-2018 

• Politique locale relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) (L.I.P. art. 235) – secteurs primaire et secondaire

• Politique – Règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et du premier au second cycle du secondaire

• Politique relative aux frais à facturer aux parents pour le midi

• Guide de prévention et d'intervention concernant les agressions envers les enfants par les inconnus

• Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des élèves

• Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire

• Politique de maintien ou de fermeture d'école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école

Service du transport scolaire

• Politique – gestion du transport scolaire

Ressources matérielles

• Politique – Acquisition des biens et services

• Politique – Aliénation de biens meubles et mise aux rebuts

• Politique – Location de locaux

Informatique

• Politique – Sécurité des actifs informationnels

• Utilisation des technologies de l'information et de la communication

Administration

• Code d'éthique

• Politique – Dotation des ressources humaines

• Politique applicable au personnel lors de la suspension des cours ou de la fermeture complète des établissements en raison d'intempéries ou de tout autre événement de force majeure.

• Politique – Frais séjour et déplacement

• Politique – Frais séjour et déplacement – Annexe A  

• Politique alimentaire (annexes mis à jour en mai 2012)

• Politique de communication

• Politique – culturelle

• Politique pour prévenir et contrer toute forme de harcèlement au travail

• Politique gestion des administrateurs

• Politique de gestion des directrices et directeurs d'établissement d'enseignement

• Politique linquistique

• Politique de capitalisation des immobilisations corporelles

• Politique – développement durable 

• Objectifs, critères et répartition des ressources