Politiques

Services éducatifs	Adoption
Critères d'admission et d'inscription des élèves 2012-2013	08-12-2010
Politique locale relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) (L.I.P. art. 235) - secteurs primaire et secondaire	10-06-2009
Politique règles de passage du primaire au secondaire	10-06-2006
Politique relative aux frais à facturer aux parents pour le midi	11-06-2008
Guide de prévention et d'intervention concernant les agressions envers les enfants par les inconnus	16-02-2011
Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des élèves	14-03-2007
Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire	07-05-2008
Politique de maintien ou de fermeture d'école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école	07-05-2008
Transport scolaire	Adoption
Politique relative à la gestion du transport scolaire	09-11-2011
Ressources matérielles	Adoption
Politique d'acquisition des biens et services	08-06-2011
Politique d'aliénation de biens meubles et mise aux rebuts	31-03-2000
Politique de location de locaux	18-10-1999
Informatique	Adoption
Politique de sécurité des actifs informationnels	11-05-2011
Utilisation des technologies de l'information et de la communication	19-01-2006
Administration	Adoption
Code d'éthique - version corrigée	03-09-2004
Politique de dotation des ressources humaines	11-10-2006
Politique applicable au personnel lors de la suspension des cours ou de la fermeture complète des établissements en raison d'intempéries ou de tout autre événement de force majeure.	31-03-2000
Politique de frais de séjour et de déplacements	08-06-2011
Politique de frais de séjour et de déplacements «Annexe A»	08-06-2011
Politique alimentaire (annexes mis à jour en janvier 2010)	10-05-2007
Politique de communication	18-01-2006
Politique culturelle	09-11-2011
Politique relative au harcèlement psychologique au travail	25-01-2006
Politique gestion des administrateurs	09-05-2007
Politique de gestion des directrices et directeurs d'établissement d'enseignement	12-05-1999
Politique linquistique	11-05-2011
Politique de capitalisation des immobilisations corporelles	08-06-2011
Objectifs, principes et critères de répartition des ressources - 2011-2012	09-02-2011

Règlements

Tous les services	Adoption
Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires	03-11-2003
Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du Comité exécutif du Conseil des commissaires	03-11-2003
Délégation de fonctions et de pouvoirs	09-04-2003
Délégation de fonctions et de pouvoirs (GRILLE DE RECHERCHE)	09-04-2003
Règlement relatif à la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents	07-04-2010
Règlement relatif au Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires	10-11-2010